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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LM ENVIRONNEMENT
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ZERO MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO MOUSSE
LM ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4000398
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
ZERO MOUSSE de LM ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ZERO MOUSSE

Déposée le 24 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LM ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZERO MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LM ENVIRONNEMENT domicilié(e) LE POLE, 333 COURS DU 3E MILLENAIRE - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LM ENVIRONNEMENT, M. CHIAVARO FABRICE domicilié(e) LE POLE, 333 COURS DU 3E MILLENAIRE - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

La marque ZERO MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO MOUSSE est expirée depuis le 24 avril 2023.

LM ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Carré Gazon , URBAVERT , ANTIMOUSSE 3T , RECREAVERT , CLUB PAYSAGISTE , URBA-TOITURE


LM ENVIRONNEMENT, SARL - LE POLE, 333 COURS DU 3E MILLENAIRE - 69800 - SAINT-PRIEST - France


LM ENVIRONNEMENT, M. CHIAVARO FABRICE - LE POLE, 333 COURS DU 3E MILLENAIRE - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669655 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.